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Dis, à quoi sert  le service de l'état-civil ?

À la mairie de Troyes, il y a de nombreux services différents. Mais sais-tu que le plus utilisé au quotidien est le service de l’état-civil ? Il se situe à l’accueil de l’Hôtel de Ville. C’est dans ce service qu’on enregistre les naissances, les mariages, les PACS* et les décès. Enregistrer ? Ça signifie mettre sur un registre, par écrit, une information que l’on doit conserver. À la mairie de Troyes, on note sur des registres tous les événements qui se passent dans la commune.  

*Pacte Civil de Solidarité

Illustration cimetièreÇa fonctionne comment ?

Le service de l’état-civil établit cinq types d’actes : naissance, mariage, PACS, décès, reconnaissance d’un enfant. Quand un événement se déroule sur le territoire de la commune, il doit être consigné. Pour que le document soit officiel, il faut qu’il soit rédigé sur un papier sécurisé et numéroté par l’imprimerie nationale. L’officier d’état-civil que le maire a choisi doit également le signer. En fin d’année, tout est relié pour devenir un registre. Tous les registres sont tenus en double, un que la mairie conserve, et ne doit jamais faire sortir, un autre qu’elle transmet au Tribunal.

Qui s’en occupe ?

C’est le Maire de la Ville qui est l’officier d’état-civil, ça veut dire que c’est lui qui peut signer les actes réalisés. Dans les grandes villes comme Troyes, il donne son pouvoir à une personne qui se charge de signer les actes de naissances et de décès. En revanche, pour les mariages, c’est le maire ou ses adjoints qui s’en occupent.

Illustration naissanceC’est quoi un acte de naissance ?

Quand tu es né, tes parents ont dû aller à la mairie pour prévenir de ta naissance. En général, le papa s’en charge pendant que la maman est à la maternité. Il doit donner le prénom et le nom des parents, le prénom de l’enfant, la date, l’heure et le lieu de naissance, en général, c’est l’adresse de l’hôpital de Troyes ou de la clinique. Parfois, il arrive qu’un bébé veuille naître plus vite que prévu dans la voiture, sur le chemin de la maternité ou que les parents choisissent de rester chez eux. Dans ce cas, on donne l’adresse où la naissance s’est déroulée. Si c’est dans une autre commune, les parents devront déclarer la naissance dans la mairie concernée.

Des données vivantes

Les actes d’état-civil sont des documents qu’on peut mettre à jour. Par exemple, quand un couple se marie, il obtient un livret de famille. Dedans, on y trouve les actes de naissance des deux époux. Ensuite, s’ils ont des enfants, ils sont notés au fur et à mesure de leur naissance. En cas de divorce, l’officier d’état-civil met à jour le livret. Il est le reflet d’une vie de famille, avec toutes les données officielles.

Des tas de registres conservés !

À Troyes, en moyenne, on enregistre 2 500 naissances, environ 160 mariages et près de 1 500 décès chaque année. À la mairie de Troyes, il y a des registres verts pour les naissances, des rouges pour les mariages et des noirs pour les décès. Le plus ancien conservé dans ce service date d’il y a 100 ans. C’est la durée de conservation. Ensuite, chaque année, les registres qui ont 101 ans sont envoyés aux Archives municipales pour y être conservés et archivés. Les archives en ont 426 qui remontent jusqu’à 1802. À la médiathèque, on en trouve qui datent de 1791.


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